Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château de Lacapelle Siège socialTODO
/
CHATEAU LACAPELLE CABANAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LACAPELLE CABANAC
SCEA Château de Lacapelle Siège social

Numéro de dépôt :
3341341
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
CHATEAU LACAPELLE CABANAC de Château de Lacapelle Siège social

Présentation de la marque CHATEAU LACAPELLE CABANAC

Déposée le 4 février 2005 par Château de Lacapelle Siège socialTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LACAPELLE CABANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est Château de Lacapelle Siège socialTODO domicilié(e) Le château,46700 LACAPELLE CABANAC - 46700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 263 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Lacapelle domicilié(e) Le Château,46700 LACAPELLE-CABANAC - 46700 - France.

La marque CHATEAU LACAPELLE CABANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LACAPELLE CABANAC est expirée depuis le 4 février 2015.

Château de Lacapelle Siège social a également déposé les autres marques suivantes : MALBEC XL


SCEA Château de Lacapelle Siège social - Le château,46700 LACAPELLE CABANAC - 46700 - France - SIREN 390263911


SCEA Château de Lacapelle - Le Château,46700 LACAPELLE-CABANAC - 46700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; extraits ou essences alcooliques, eaux-de-vie d'appellation d'origine.